Le XIXéme siècle est dominé par l’idéologie libérale avec l’influence d’Adam Smith (1723-1790) et de David Ricardo (1772-1823) qui prêchent l’individualisme, la concurrence et la non-intervention de l’Etat.
Ils sont partisans de l’Etat minimal : les fonctions régaliennes (Police, Armée, Justice), la construction d’édifices publics, le respect des règles de la concurrence.
La réalité historique est cependant différente : au cours de la Révolution Industrielle, l’Etat va intervenir pour assurer le “décollage” (take-off) des économies.
En France, l’Etat est intervenu pour le développement des chemins de fer et dans l’agriculture (tarifs Méline vers 1896).
L’Angleterre adopta les Enclosures Act pour les terrains agricoles. Les USA intervinrent dans le développement du chemin de fer.
L’Allemagne mit en place des mesures protectionnistes avec Frederic List (1789-1846).
Au Japon, avec l’ère Meiji (vers 1868), l’Etat créa les premières entreprises pour les revendre ensuite aux familles (les zaïbatsus).
La crise de 1929 : le New Deal eut un impact idéologique important aux Etats-Unis avec un changement considérable dans la conception du rôle de l’Etat : l’Etat devient interventionniste.
Après 1945, l’Etat intervient de plus en plus dans la vie économique et sociale. Selon Keynes (1883-1946), l’Etat doit intervenir lorsque l’économie est défaillante et les moyens d’actions se perfectionnent :
politique monétaire
politique fiscale
politique de planification
politique de nationalisation…
La politique d’intervention économique est liée à une politique sociale de réduction des inégalités. On passe d’un Etat-gendarme à un Etat-providence.
Depuis le début des années 1980, on assiste à l’avènement des politiques libérales car les politiques keynésiennes n’ont pas réussi à résoudre le problème de la crise :
GB – 1979 : Thatchérisme.
USA – 1980 : Reaganomics.
France – 1986 : privatisations, liberté des prix, flexibilité du marche du travail (emplois précaires).
Durant les années 1990, les pays n’adoptent pas purement une politique libérale ou une politique keynésienne. Ils cherchent un compromis entre les deux et les débats portent plus sur la nature de l’intervention publique.
Est un document comptable retraçant l’ensemble des recettes et des dépenses de l’Etat pour une année. Ce budget est une prévision détaillée.
C’est une loi de finance : le budget est soumis au vote du parlement. Ce budget concerne l’Etat au sens strict du terme (les différents ministères).
A – Elaboration du budget
Le budget est préparé par le gouvernement. Chaque ministère dresse son propre budget : ils font l’inventaire de leurs besoins avec justification.
Le Premier Ministre adresse à chaque ministère des contraintes à respecter pour leurs demandes de crédit.
En cas de désaccord, le choix définitif revient au Premier Ministre.
B – Le vote
Ce budget est ensuite présenté au Parlement : c’est une loi de finance.
Remarque : la loi de finance rectificative ou collectif budgétaire.
Les recettes réelles peuvent se révéler moins importantes que prévu tandis que des dépenses nouvelles apparaissent.
Le Parlement peut donc être amené à voter une loi de finance rectificative ou collectif budgétaire.
D – Le contrôle
Etant donné qu’il s’agit de l’argent des contribuables, de nombreux contrôles sont prévus à tous les niveaux pour s’assurer que l’exécution du budget est bien conforme aux décisions prévues par la loi.
III – Les dépenses de l’Etat
Ce sont les charges budgétaires de l’Etat. Elles peuvent être classées selon leur nature et fonction.
A – Selon leur nature
Budget de l’état par nature
Les dépenses de fonctionnement sont destinées à assurer le fonctionnement courant des administrations. Elles payent les fonctionnaires.
Les dépenses en capital sont consacrées à l’investissement. Elles servent à moderniser ou accroître le potentiel productif de l’Etat (construction de lycées, travaux d’aménagement du territoire…).
La dette publique regroupe les sommes consacrées au remboursement de la dette de l’Etat.
Les dettes d’interventions et les subventions courantes sont toutes les dépenses faites par l’Etat pour venir en aide aux entreprises.
Les dépenses militaires servent à la défense du territoire.
B – Selon leur mission
Budget de l’état par mission
IV – Les recettes des administrations : les Prélèvement Obligatoires (P. O.)
Les prélèvements Obligatoire désignent les impôts et cotisations sociales versées par les agents économiques. Ces P.O. sont versés à :
l’Etat : dépenses des différents ministères.
aux collectivités locales : dépenses des communes, des départements, des régions.
aux organismes de la Sécurité sociale (revenus de transfert).
Taux de P. O. = ( ( impôts Etat et collectivités locales + cotisations sociales ) / (PIB) ) * 100
Les recettes du budget de l’Etat proviennent essentiellement de la fiscalité. Les actifs, les inactifs, les entreprises et les consommateurs payent des impôts qui sont des versements obligatoires.
Il existe deux sortes d’impôts.
Les impôts directs : sont versés directement par l’agent économique concerné.
impôt sur le revenu des personnes physiques (IRPP)
impôt sur les sociétés (IS)
impôt de solidarité sur la fortune (ISF)
Les impôts indirects : sont supportés par certains agents économiques et versés au fisc par d’autres agents:
taxe à la valeur ajoutée (TVA)
taxe intérieure sur les produits pétroliers (TIPP)
B – Les principaux impôts
1 – IS – Impôt sur les Sociétés
Est perçu sur les bénéfices des sociétés.
2 – ISF – Impôt de Solidarité sur la Fortune
La loi de finance de 1982 a instauré l’IGF (Impôt sur les Grandes Fortunes) qui fut supprimé en 1986.
La loi de finance de 1989 a créé l’ISF parce que son rendement était destiné à financer en partie le RMI (Revenu Minimum d’Insertion). Les taux sont progressifs selon le patrimoine net taxable strictement supérieur à un certain seuil d’entrée au 1er janvier de l’année considérée.
Entre 2013 et 2016, les taux vont de 0,5 à 1,5 % et la 1re tranche s’applique à partir de 800 000 euros. À compter du 1er janvier 2016 jusqu’à sa suppression, le seuil d’entrée est de 1,3 million d’euros.
L’impôt de solidarité sur la fortune (ISF) est remplacé le 1er janvier 2018 par l’impôt sur la fortune immobilière (IFI).
3 – La TVA
Est un impôt direct sur la consommation. Il est considéré comme non-redistributif (car toujours le même) et est payé par le consommateur final. Le taux est de 19.6%.
Calcul de la TVA
Prix TTC = Prix HT + ( (Prix HT * taux de TVA ) / 100 )
C – Les autres recettes de l’Etat
L’Etat dispose d’autres recettes :
les droits de timbres (carte d’identité, passeport…)
les droits de succession
les revenus du domaine de l’Etat
VI – Le solde budgétaire
Le solde budgétaire est la différence entre les recettes et les dépenses de l’Etat. On parle de déficit budgétaire lorsque les dépenses sont supérieures aux recettes. Selon les critères de Maastricht, le déficit budgétaire ne doit pas dépasser 3% du PIB.
La dette publique est l’ensemble de la dette de l’Etat du fait de déficits répétés. C’est donc l’ensemble de emprunts contractés par l’Etat pour financer ses déficits. Selon les critères de Maastricht, la dette publique ne doit excéder 60% du PIB.
VII – La politique budgétaire
Est l’ensemble des mesures de la politique économique qui s’appuient sur les recettes et les dépenses du budget.
Du côté des recettes, les règles relatives aux impôts existants peuvent être changées, les barèmes modifiés, des déductions fiscales accordées ou supprimées, des impôts nouveaux peuvent même être créés.
Du côté des dépenses, la politique budgétaire joue sur l’évolution de leur montant global et celles de différents postes : dépenses de personnel, dépenses d’équipement, subventions aux entreprises…
Le niveau du déficit est aussi un paramètre déterminant. Une dette publique élevée contraint fortement la politique budgétaire.
L’Etat supporte de fortes charges d’intérêts qui augmentent ses dépenses, et doit par ailleurs éviter d’accroître encore le poids de sa dette.
Il existe deux positions face à la politique budgétaire : celle des libéraux et celle des keynésiens.
A – La position des libéraux
Les libéraux sont pour un équilibre budgétaire car :
– l’intervention de l’Etat entraîne des dépenses improductives et un endettement
– s’il existe un déficit, l’Etat est demandeur donc augmente ses dépenses, la demande devient supérieure à l’offre et entraîne une hausse de l’inflation, donc une perte de valeur de la monnaie.
Les libéraux sont partisans de l’Etat-gendarme (Police, Armée, Justice).
B – La position des keynésiens
Les keynésiens ne sont pas contre un déficit budgétaire car :
– l’Etat doit intervenir parce qu’il a une responsabilité permanente dans l’économie
– une hausse de la demande de consommation entraîne une hausse des revenus de transferts donc une baisse des impôts
– cela entraîne une hausse de l’investissement en réalisant des investissements publics
Ce déficit pourra se résorber par des rentrées fiscales engendrées par la reprise de la croissance : nous sommes dans le cas d’une politique de relance.
Les keynésiens sont partisans de l’Etat-providence ou l’intervention économique et sociale de l’Etat.
VIII – Les impôts locaux et le budget d’une commune
A – Les 4 impôts locaux
La fiscalité locale repose sur 4 taxes.
La taxe d’habitation est due par les habitants propriétaires ou locataires de tout logement principal ou secondaire.
La taxe foncière sur propriété bâtie concerne toutes les constructions (maisons, usines, ateliers…).
La taxe foncière sur propriété non-bâtie concerne surtout les communes rurales et porte sur les terres.
La taxe professionnelle est due par les artisans, les commerçants, les entreprises et les professions libérales.
B – Structure du budget d’une commune
Le budget communal comprend deux fonctions :
section de fonctionnement : dépenses ordinaires ou courantes
dépenses : salaires de employés, achat de fournitures, entretien du patrimoine, intérêts des emprunts, subventions versées…
recettes : les 4 impôts locaux, la dotation globale de fonctionnement (DGF)…
section d’investissement : dépenses extraordinaires qui s’étalent sur plusieurs années.
dépenses : acquisition de terrains, grosses réparations…
recettes : emprunts, dotation globale d’équipement (DGE), vente de terrains ou bâtiments, subventions du département et de la région.
Les sociétés connaissent une pluralité de valeurs. Le système de valeurs est lié aux normes et ces normes sont indispensables au bon fonctionnement de la société.
La cohérence entre les normes et le système de valeurs n’est pas toujours appliqué : Karl Robert Merton, sociologue américain, considère que la réussite sociale est une valeur partagée par la plupart des Américains aux Etats-Unis.
Cependant, tous n’ont pas les mêmes moyens (normes) pour atteindre cette valeur (utilisation de moyens illégaux : le vol par exemple).
Il existe donc un écart entre valeurs et normes, d’où la nécessité d’un contrôle social.
B – Diversité des normes
1 – les normes explicites : des règles écrites
Règles juridique qui émanent de pouvoirs publics (lois votées par le Parlement).
Règles provenant des institutions privées (règlement intérieur) (Ordre des Médecins : code de déontologie).
Contrats (de vente, de location : bail).
2 – les normes implicites : ne sont pas écrites
Exemple : la conscience professionnelle.
C – La fonction des normes
La norme assure la cohésion sociale. C’est l’expression du pouvoir.
Le pouvoir est la capacité d’un individu ou d’un groupe d’imposer sa volonté à autrui (ex : le pouvoir politique impose des normes juridiques).
Il existe différents lieux de pouvoir ( école, entreprise, associations, famille) et pour exercer un pouvoir et imposer des normes, une institution ou une personne doit mettre en oeuvre différents moyens :
la légitimité
l’autorité
l’influence
le charisme
la force
Les 3 premiers moyens sont les ressources du pouvoir.
Culture dominante : modèle culturel qui s’impose à l’ensemble d’une société.
Contre-culture : au sein d’une société, la contre-culture est la manifestation de la culture d’un groupe qui rejette le système de valeurs de la culture dominante (exemple : 1990, le grunge).
Domination culturelle : il y a domination culturelle lorsqu’une culture s’impose à une autre, volontairement ou non.
Déracinement culturel : fait pour un individu de ne plus savoir à quelle culture il doit se rattacher.
Acculturation : destruction de la culture traditionnelle d’un groupe du fait d’un contact prolongé avec une autre culture.
Ethnocentrisme : fait de juger des sociétés à travers son propre système de valeurs. Attitude consistant à considérer sa culture comme la meilleure et comme supérieure aux autres.
Choc culturel : il y a choc culturel lorsque 2 cultures différentes se rencontrent et que la différence des systèmes de valeurs en présence entraînent un traumatisme, une incompréhension ou un bouleversement pour les individus qui y sont confrontés.
Identité culturelle : fait pour un individu d’appartenir à une culture bien déterminée.
C’est la division de la société en groupes différents en fonction de critères variables. La société est une superposition de strates.
Une strate sociale regroupe toutes les personnes présentant une situation semblable pour un critère social donné et qui se situent ainsi dans un même niveau de la hiérarchie du prestige.
La stratification de la société a souvent été dépeinte comme une pyramide ou un diamant : plus on descend dans cette pyramide, plus le nombre d’individus est important.
A – Critères de différenciation
1 – Critères de différenciation socio-économiques
le patrimoine
le prestige
les statuts professionnels
la formation
le pouvoir
les revenus
2 – Critères de différenciation psycho-démographiques
l’âge
le style de vie
le sexe
B – Les groupes sociaux
L’individu partage-t-il nécessairement les valeurs et les représentations de son groupe ?
Pour cela, on étudie 2 groupes.
Le groupe d’appartenance est le groupe auquel appartient la personne.
Le groupe de référence est le groupe qui sert d’étalon pour juger de ce qui est bien ou mal tant pour sa conduite que pour celle des autres. Ce sont ses valeurs, ses normes, ses façons d’agir et de se comporter qui constituent l’idéal de celui qui s’y identifie.
II – Divers types de stratification sociale
Toute société comporte une stratification sociale, une hiérarchie. Les critères sont variables selon les sociétés (traditionnelles ou industrielles) : certaines donnent de l’importance aux vertus religieuses, d’autres aux prouesses guerrières et d’autres encore à la possession de richesses, de pouvoir, de prestige…
La manière de délimiter les groupes sociaux est aussi différente selon les sociétés (contours rigides : les castes ; contours plus souples : les classes sociales). Les systèmes de stratification sociale sont donc très divers.
La quasi-totalité des comportements humains sont déterminés par l’environnement social, même ceux qui satisfont un besoin physiologique comme manger. La façon d’être des individus est déterminée par ses relations avec les autres.
L’homme se révèle comme le résultat d’une nature biologique (l’inné) et d’un contexte social (l’acquis).
L’inné est l’ensemble des dispositions que l’homme possède à la naissance et qu’il n’a pas appris par la culture. Influence des facteurs biologiques ou génétiques.
L’acquis est tout ce que la société transmet à l’individu au cours de son existence. Influence des facteurs culturels et environnementaux.
I – Qu’est-ce que la socialisation ?
A – L’homme ne naît pas social, il le devient
La société impose des règles aux individus : dire bonjour, se conformer à un emploi du temps… L’homme ne naît pas social, il le devient.
B – La socialisation
La socialisation est l’apprentissage de la vie en société. Elle consiste en l’apprentissage des comportements, des valeurs et des normes sociales.
C’est le processus d’intériorisation par chacun des valeurs et des normes du groupe et de la société dont il est membre.
C’est le processus d’acquisition des connaissances, des modèles, des valeurs, des symboles, bref les “manières de faire, de penser et de sentir” propres aux groupes et à la société où l’individu est appelé à vivre.
C – Quand se fait la socialisation ?
La socialisation débute dès la naissance, se poursuit toute la vie et ne connaît son terme qu’avec la mort. Sans aucun doute, la petite enfance est-elle la période la plus intense de socialisation qui se prolonge jusqu’à l’adolescence.
Une fois passée cette période intense de socialisation, l’adulte poursuit encore sa socialisation tout le reste de sa vie : premier emploi, mariage, naissance du premier enfant, changement d’emploi, promotion, déménagement…
La Banque de France est la Banque centrale, ou Banque des banques. Elle émet de billets: c’est une banque d’émission. Elle effectue toutes les opérations concernant les devises.
C’est la banque de l’Etat (Trésor). Elle effectue la compensation, ré-escompte les effets de commerce, intervient sur le marché monétaire par sa politique d’open market et assure l’application de la réglementation bancaire.
II – Les taux d’intérêts
A – Taux d’intérêt pour les entreprises
Les entreprises ont un besoin de financement et vont emprunter. Le taux d’intérêt est un coût de production, les entreprises devront rembourser le capital et les intérêts.
C’est une charge pour l’entreprise. Si le taux d’intérêt est élevé, le coût du crédit sera élevé, il y aura une baisse de la demande de capitaux et l’investissement baissera.
B – Taux d’intérêt pour les ménages
Les ménages ont une capacité de financement car ils épargnent. Le taux d’intérêt est un revenu : c’est le prix de l’épargne. Si le taux d’intérêt est élevé, l’épargne augmente, la consommation chute, la production baisse et le chômage augmente.
C – Différence entre taux d’intérêts nominal et réel
Le taux d’intérêt nominal est le taux d’intérêt proposé par les banques. Le taux d’intérêt réel est le taux d’intérêt déflaté (i.e. : moins l’inflation).
Pour passer du nominal au réel, on calcule l’indice du taux d’intérêt réel et on enlève 100. Donc :
Il s’agit de relations commerciales entre des entreprises. Une entreprise accorde à son client un délai de paiement. L’entreprise demande donc à son client de lui signer une reconnaissance de dette, i. e. une lettre de change.
Une lettre de change est un effet de commerce par lequel un créancier (le tireur) ordonne à son débiteur (le tiré) de payer à une date donnée (l’échéance) une somme déterminée à une personne (le bénéficiaire) dont le nom est inscrit sur l’effet.
Le bénéficiaire peut être le tireur lui-même ou toute autre personne à qui l’entreprise doit de l’argent.
B – L’escompte
Le porteur d’un effet de commerce qui a besoin de liquidités avant l’échéance peut porter l’effet de commerce à l’escompte auprès d’une banque commerciale. Il va recevoir en monnaie la valeur de l’effet diminué de l’escompte ou intérêt (l’escompte est la commission de la banque).
Cette opération s’appelle l’escompte, le taux d’intérêt s’appelle le taux d’escompte. C’est une opération de crédit à court terme.
C – Le réescompte
Les banques commerciales peuvent aussi avoir besoin de liquidités : elles portent alors cet effet de commerce à la Banque de France. Cette opération s’appelle le réescompte et le taux d’intérêt s’appelle le taux de réescompte.
Instrument de mesure de valeur : la monnaie permet d’évaluer de façon simple les marchandises susceptibles d’être échangées. Elle permet donc de fixer un prix.
Instrument d’échanges : moyen de transaction.
Instrument de réserve : la monnaie doit conserver son pouvoir à travers les temps. Par exemple, l’épargnant espère que son argent épargné ne perdra pas de sa valeur. Pour que cette fonction soit bien remplie, il faut que le pouvoir d’achat soit conservé : pas d’inflation.
Note : avec la fonction moderne, la monnaie devient instrument de politique économique, permettant d’influencer l’activité économique (ex : politique de relance par la demande : hausse de la consommation entraîne une hausse de la demande).
II – Evolution de la monnaie
A – Les différentes formes de monnaie
Pour remédier aux inconvénients du troc, on a utilisé dans les échanges un bien intermédiaire : la monnaie.
1. La monnaie marchandise
Représente des marchandises dont la valeur est reconnue par tous. Il faut que ces biens aient une valeur intrinsèque (valeur commerciale), par exemple : boeufs, sucre, tabac, thé… La monnaie doit avoir 2 fonctions :
la thésaurisation (“mettre de côté”)
la transaction
2. les métaux précieux
L’or et l’argent sont utilisés dans les échanges. Ils ont une valeur intrinsèque et symbolisent la domination et l’importance.
La quantité de métaux précieux diminue avec le développement de l’activité économique: il y a besoin d’une nouvelle monnaie.
La valeur commerciale or devenait supérieure à sa valeur faciale. La valeur de l’or était aussi supérieur à celle de l’argent. L’or était souvent thésaurisé.
La loi de Cresham annonce que “la mauvaise monnaie chasse la bonne”.
3. la monnaie de papier
Remplace les métaux précieux. Pendant un certain temps, les billets étaient convertibles en or pour décider le peuple à accepter les billets. On lui a appliqué le cours légal.
La monnaie à le pouvoir d’éteindre une dette (pouvoir libératoire) mais elle peut toujours être convertible en or. Petit à petit, le peuple prend confiance et le billet devient inconvertible. On lui applique le cours forcé.
Cours forcé = cours légal – convertibilité
4. la monnaie scripturale
Simple inscription sur les registres des banques. Les billets de banque servent à leur tour de réserves monétaires.
La vision du circuit montre les interdépendances entre les agents, étudie les liaisons et les fonctions économiques. Le circuit propose une vision d’ensemble (macro-économie).
La macro-économie est la partie de la science économique qui analyse l’ensemble des phénomènes économiques au niveau d’un pays. On s’intéresse aux quantités globales et on se situe au niveau de la nation.
La micro-économie est la partie de la science économique qui analyse le comportement des unités économiques individuelles. On se situe au niveau de la plus petite unité possible.
B – Les opérations économiques
Se traduisent par des flux : mouvements de biens, de services ou de monnaie échangés entre des agents à l’occasion d’une opération et pendant une période donnée. Il existe deux types de flux :
le flux réel ou physique : biens et services échangés.
le flux monétaire : monnaie échangée.
Les opérations économiques se déroulent sur des marchés : par exemple, le marché des biens de consommation, le marché des biens de production, le marché du travail, le marché des capitaux…
L’activité économique consiste à produire des biens et des services pour satisfaire des besoins.
La participation à l’activité économique donne lieu à la distribution de revenus et ces revenus sont destinés à être dépensés afin d’acheter des biens et services.
Un besoin est un manque, un sentiment de privation accompagné d’un désir de le faire disparaître.
Les besoins sont illimités à cause du progrès technique, de la publicité et de la mode.
Ils peuvent être individuels (besoin d’un vêtement) ou collectifs (besoin d’une troisième ligne de tramway), primaires (se nourrir, se loger, se vêtir : besoins vitaux) ou secondaires (maison à soi, voiture, téléphone). Notez bien que cette classification est relative.
Les besoins sont satisfaits par :
des biens : produits matériels de l’activité économique (ex : voiture).
des services : produits immatériels de l’activité économique (ex : coiffeur).
Un bien économique est relativement rare : son obtention mérite un effort (ex : voiture).
Un bien non-économique, ou bien libre, est disponible en abondance (l’air). Aucun travail n’est nécessaire pour en bénéficier. Les biens sont de plus en plus des biens économiques.
Un bien durable s’utilise plusieurs fois. Un bien non-durable ne s’utilise qu’une seule fois.
Les biens de consommation s’adressent aux ménages (ex : nourriture), c’est un bien utilisé directement par le consommateur.
Les biens de production concernent les entreprises (ex : matières premières) car ils sont utilisés dans le processus de production.
Les besoins sont à l’origine de l’activité économique.
II – Les entreprises
L’entreprise est un agent économique et une unité de production. Elle produit des biens et services pour satisfaire les besoins.
Biens et services sont vendus sur un marché.
Le but de l’entreprise est de faire des profits en créant de la valeur et en contribuant au processus de transformation par des investissements continuels, ce qui permet d’assurer un “roulement” des fonds. La bonne santé d’une entreprise peut être évaluée avec son taux d’endettement (qui doit être ni trop haut, ni trop bas).
Il existe différents critères de classification des entreprises :
la taille : micro-entreprises, PME, grandes entreprises.
le statut juridique : entreprises individuelles, sociétés, SARL (Société A Responsabilité Limitée), SA (Société Anonyme), EURL (Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée), SNC (Société en Nom Collectif).
le secteur économique : primaire, secondaire, tertiaire.
